Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMERICAN VILLAGE
NACEL, SAS

Numéro de dépôt :
94500899
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2024

Présentation de la marque AMERICAN VILLAGE

Déposée le 6 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NACEL domicilié(e) 9 RUE DES DEUX AVENUES - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 800 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NACEL domicilié(e) RUE DE LA COMTESSE CECILE - 12000 - RODEZ - France.

La marque AMERICAN VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMERICAN VILLAGE est expirée depuis le 6 janvier 2024.

NACEL a également déposé les autres marques suivantes : nacel , NACEL DE LA DECOUVERTE DES CULTURES A LA MAITRISE DES LANGUES , AMERICAN LANGUAGE INSTITUTE , NACEL INTERNATIONAL SCHOOL SYSTEM NOTRE DAME INTERNATIONAL HIGH SCHOOL GROWING TOGETHER , NACEL , BRITISH VILLAGE , GLOB EXPLORER CIRCUIT AVENTURE 6 DECOUVERTE , ESCAPADES CULTURELLES , BRITISH VILLAGE


NACEL, SAS - 9 RUE DES DEUX AVENUES - 75013 - PARIS - France - SIREN 724800511


NACEL - RUE DE LA COMTESSE CECILE - 12000 - RODEZ - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2255174 - Publication au BOPI 2003-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546625 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16

Organisation de voyages et de séjours, enseignement.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.